Effective February 9, 2026
Nuxeo
Logiciel sur Site
DÉFINITIONS
« Protocoles d'Accès » désignent les mots de passe, codes d'accès, spécifications techniques, normes ou protocoles de connectivité, ou autres procédures pertinentes, qui peuvent être nécessaires pour permettre au Client d'accéder au Produit.
« Application Cliente » désigne une installation de la Plateforme Nuxeo avec des fichiers de configuration spécifiques qui permettent l'exécution d'une tâche ou d'un groupe de tâches connexes.
« Instance Nuxeo » désigne l'équivalent d'une Machine Virtuelle Java (JVM, pour son acronyme en anglais) exécutant la Plateforme Nuxeo. Une Instance Nuxeo peut également être appelée comme Serveur Nuxeo et peut être représentée sous la forme d'un Serveur Nuxeo, d'un Nœud Nuxeo ou d'un équivalent dans un schéma d'architecture.
« Nuxeo Marketplace » désigne la marketplace qui propose des connecteurs, des intégrations, des extensions, des plug-ins, des packages et d'autres composants optionnels offrant des fonctionnalités configurables supplémentaires à utiliser dans le développement et l’exploitation des Applications Client.
« Plateforme Nuxeo » désigne la plateforme qui prend en charge la conception, les tests, l'intégration, l'exécution et la maintenance des Applications Clientes.
« Services Nuxeo » désigne les services Nuxeo, y compris Nuxeo Studio, fournis par Hyland au moyen de l'accès à certains contenus et de l'utilisation des caractéristiques et fonctionnalités des applications logicielles, uniquement dans la mesure prévue et décrite plus en détail dans les Bons de Commande applicables signés par les parties, et dans les limites de ceux-ci.
« Nuxeo Studio » désigne l'outil utilisé pour configurer les Applications Client sur la Plateforme Nuxeo et, s'il est acheté conformément à un Bon de Commande, comprend Studio Branch Management et/ou Studio Projects.
« Limites du Service » désigne les limitations d'utilisation énoncées dans un Bon de Commande, y compris, par exemple, le nombre d'Instances Nuxeo ou d'Utilisateurs sous licence.
« Studio Branch Management » désigne une fonctionnalité avancée de Nuxeo Studio qui permet à l'utilisateur de Nuxeo Studio de créer, gérer et supprimer des branches de développement sans affecter la branche principale.
« Studio Project » désigne un espace de travail dans Nuxeo Studio permettant de configurer une (1) Application Cliente.
CONDITIONS
1. Fourniture de l'Accès. Sous réserve des conditions générales contenues dans les présentes, Hyland fournira au Client les Protocoles d'Accès nécessaires pour lui permettre d'accéder au Produit, qui comprend les éléments suivants, tels que définis dans le Bon de Commande applicable :
(i) Nuxeo Studio. Hyland fournira au Client un accès à Nuxeo Studio, qui est une application de portail cloud et comprend la maintenance continue de Nuxeo Studio par Hyland, ainsi que la fourniture d'une assistance technique par Hyland conformément aux Services Success Path. Hyland assurera, à ses frais, l'hébergement de Nuxeo Studio, accessible dans le cadre des Services Nuxeo, étant entendu que rien dans les présentes ne saurait être interprété comme obligeant Hyland à fournir ou à assumer une quelconque responsabilité concernant le matériel de télécommunications ou de réseau informatique requis par le Client pour fournir un accès aux Services Nuxeo depuis Internet. Le Client est seul responsable de la gestion de la Plateforme Nuxeo. Si le Client souhaite acheter des services cloud afin que Hyland gère sa Plateforme Nuxeo, Hyland et le Client concluront un Bon de Commande distinct ou un avenant au présent Contrat pour ces services cloud, qui peuvent être soumis à des conditions supplémentaires.
(ii) Versions de Maintenance Incrémentielle de la Plateforme Nuxeo et Assistance Technique. Le Client reconnaît et accepte expressément que son utilisation de la Plateforme Nuxeo est uniquement régie par la licence open source Apache 2.0 fournie avec la Plateforme Nuxeo et que le présent Contrat n'a aucune incidence sur les droits et obligations relatifs à la Plateforme Nuxeo. Pendant la durée de l'Abonnement au Produit, Hyland fournira au Client les versions de maintenance de la Plateforme Nuxeo, lorsqu'elles seront disponibles, ainsi que l'assistance technique pour la Plateforme Nuxeo dans le cadre des Services Success Path. Le code source des versions de maintenance peut être mis à la disposition du Client sur demande. Les versions de maintenance, y compris tout code source et code objet généré, ne peuvent être utilisées et déployées que sur des instances Nuxeo approuvées dans le cadre des Services Nuxeo pendant la durée de l'Abonnement au Produit. Les versions de maintenance ne sont pas soumises aux conditions de licence de la Plateforme Nuxeo tant qu'elles ne sont pas rendues publiques et publiées dans le cadre de la Plateforme Nuxeo.
2. Nuxeo Marketplace. Hyland fournira au Client un accès à la Nuxeo Marketplace où il pourra accéder à des connecteurs, intégrations, extensions, plug-ins, packages et autres composants optionnels supplémentaires. Pour éviter toute ambiguïté, certains des éléments disponibles sur la Nuxeo Marketplace peuvent entraîner des coûts et des conditions supplémentaires.
3. Licence. Le Client ne peut utiliser le Produit que dans les Limites des Services achetés. Le Client doit informer Hyland sans délai s'il a dépassé ou estime raisonnablement qu'il dépassera les Limites des Services achetés. Dans sa notification, le Client doit indiquer la Limite du Service et l'étendue du dépassement qu'il a ou estime qu'il aura, ainsi que la date à laquelle il a ou prévoit de dépasser cette Limite du Service. Hyland facturera au Client ces Limites de Service supplémentaires au prorata, et le Client devra régler ces factures conformément au Contrat, sauf indication contraire dans un Bon de Commande applicable. Si Hyland vérifie l'utilisation du Produit par le Client et constate une sous-déclaration de l'utilisation des Limites de Service, Hyland informera le Client par écrit de cette non-conformité et lui enverra une nouvelle facture ou une facture ajustée pour tenir compte du dépassement. Le Client devra régler cette facture conformément au Contrat. Si l'audit révèle que le Client a sous-estimé de plus d'une instance Nuxeo, le Client devra régler à Hyland les frais raisonnables engagés pour réaliser l'audit.
4. Environnements de Production et Hors Production. Sauf indication contraire dans un Bon de Commande, le Client est autorisé à utiliser une (1) copie de production du Produit sous licence et une (1) copie supplémentaire du Produit sous licence pour l'environnement de production à des fins habituelles de reprise après sinistre à distance, qui ne peut être utilisée comme système de production simultanément avec l'exploitation de toute autre copie du Produit dans un environnement de production. Sous réserve du paiement de tous frais supplémentaires applicables, le Client est également autorisé à obtenir une licence pour un nombre raisonnable d'Environnements Hors Production à utiliser exclusivement dans un environnement hors production et uniquement à des fins d'expérimentation et de test du Produit, de développement d'intégrations entre le Produit et d'autres applications qui s'intègrent au Produit à l'aide de la fonctionnalité d'intégration du Produit sous licence accordée au Client en vertu du présent Contrat, et de formation des employés du Client au Produit. Le Client peut être tenu de fournir à Hyland certaines informations relatives à l'utilisation prévue par le Client de ces Environnements Hors Production, telles que le fabricant, le numéro de modèle, le numéro de série et le site d'installation. Dans la mesure où le Client utilise les Environnements Hors Production dans le but de tester une mise à niveau ou une amélioration du Produit avant de la mettre en œuvre dans l'environnement de production du Client, celui-ci peut contacter Hyland pour obtenir une assistance à cet égard. Le Client ne doit pas faire de copies du Produit qui ne sont pas expressément autorisées par le Contrat.
5. Langue Faisant Foi. Hyland peut mettre à disposition d'autres versions de ce document dans d'autres langues sur ce site Web. La version anglaise de ce document prévaut sur toute autre version de ce document mise à disposition sur ce site Web dans une autre langue si le Document Incorporé est en anglais. Si le Document Incorporé est rédigé dans une langue autre que l'anglais (cette langue étant dénommée « Autre Langue »), mais que le présent document n'est pas disponible à cette adresse en ligne dans l'Autre Langue, la version anglaise prévaut sur toute autre version du présent document qui pourrait être disponible à cette adresse en ligne dans une autre langue.
La version la plus récente de ce document est celle en vigueur à 00 h 00 HNE (Heure Normale de l'Est) à la date indiquée sur cette version en ligne.