Effective February 9, 2026
Nuxeo
Service Cloud
DÉFINITIONS
« Protocoles d'Accès » désignent les mots de passe, codes d'accès, spécifications techniques, normes ou protocoles de connectivité, ou autres procédures pertinentes, qui peuvent être nécessaires pour permettre au Client d'accéder au Produit.
« Application Cliente » désigne une installation de la Plateforme Nuxeo avec des fichiers de configuration spécifiques qui permettent l'exécution d'une tâche ou d'un groupe de tâches connexes.
« Sandbox de Développement » désigne un ensemble d'environnements commandés conformément à un Bon de Commande pendant la durée du Produit applicable et utilisés pour des tests avec des données hors production, comme décrit plus en détail dans la Spécification des Services Nuxeo Cloud.
« Document » désigne tout objet contenant des propriétés système et des propriétés personnalisées. Un Document peut être un fichier, un dossier, un espace de travail, un dossier, un média, une section, une ressource ou tout autre type d'objet similaire auquel sont associées des métadonnées. Un Document peut être associé à un fichier binaire et à une ou plusieurs rendus du fichier. Chaque version d'un Document représente un Document distinct.
« Demande d'Application Entrante » désigne chaque fois que l'environnement est accédé via une demande HTTP externe.
« Nuxeo Marketplace » désigne la marketplace qui propose des connecteurs, des intégrations, des extensions, des plug-ins, des packages et d'autres composants optionnels offrant des fonctionnalités configurables supplémentaires à utiliser dans le développement et l’exploitation des Applications Client.
« Plateforme Nuxeo » désigne la plateforme qui prend en charge la conception, les tests, l'intégration, l'exécution et la maintenance des Applications Clientes, uniquement dans la mesure où elles concernent le Produit de marque Nuxeo tel que défini dans un Bon de Commande.
« Spécifications des Services Nuxeo Cloud» désigne les conditions et descriptions supplémentaires du Produit et les conditions de livraison associées, qui peuvent inclure, sans s'y limiter, les fonctionnalités, l'assistance, les normes de performance, la sécurité des informations et autres informations similaires, et qui se trouvent à l’adresse https://legal.hyland.com/#nuxeo-cloud-services-specification. Hyland se réserve le droit de modifier les Spécifications des Services Nuxeo Cloud à tout moment. Les modifications ou les révisions des Spécifications des Services Nuxeo Cloud entreront en vigueur trente (30) jours après que Hyland aura informé par écrit le Client de la publication de ces modifications ou révisions sur le site web indiqué dans cet avis.
« Nuxeo Studio » désigne l'outil utilisé pour configurer les Applications Clientes sur la Plateforme Nuxeo et, s'il est acheté conformément à un Bon de Commande, comprend Studio Branch Management et/ou Studio Projects.
« Annexe de Sécurité PaaS » désigne le document disponible à l’adresse https://legal.hyland.com/Customer-Legal-Center#paas-security-attachment. Les processus et procédures de décrits dans ce Annexe de Sécurité PaaS peuvent être mis à jour de temps à autre, mais ne seront pas réduits de manière significative.
« Limites du Service » désigne les limitations énoncées dans un Bon de Commande, y compris, sans s'y limiter, le nombre de Demandes d'Application Entrantes, de Documents et/ou la capacité de stockage sous licence.
« Studio Branch Management » désigne une fonctionnalité avancée de Nuxeo Studio qui permet à l'utilisateur de Nuxeo Studio de créer, gérer et supprimer des branches de développement sans affecter la branche principale.
« Studio Project » désigne un espace de travail dans Nuxeo Studio permettant de configurer une (1) Application Cliente.
« Environnement de Test » désigne un Environnement Hors Production du Produit hébergé par Hyland, destiné à être utilisé par le Client dans le but limité de tester les fonctionnalités et les performances du Produit, comme décrit plus en détail dans les Spécifications des Services Nuxeo Cloud.
CONDITIONS
1. Fourniture de l'Accès. Sous réserve des conditions générales contenues dans les présentes, dès que cela est raisonnablement possible ou comme indiqué dans le Bon de Commande applicable, Hyland fournira au Client les Protocoles d'Accès nécessaires pour lui permettre d'accéder au Produit, qui comprennent les éléments suivants, comme indiqué dans le Bon de Commande :
(i) Nuxeo Studio. Hyland fournira au Client l'accès à Nuxeo Studio, qui est une application de portail cloud, et inclut la maintenance continue de Nuxeo Studio par Hyland, ainsi que la fourniture d'une assistance technique par Hyland conformément aux Services Success Path. Hyland fournira l'accès à Nuxeo Studio conformément à la Spécification des Services Nuxeo Cloud applicable.
(ii) Versions de Maintenance Incrémentielle de la Plateforme Nuxeo et Assistance Technique. Nonobstant toute disposition contraire, le Client reconnaît et accepte expressément que son utilisation de la Plateforme Nuxeo dans le cadre du Produit est exclusivement régie par la licence open source Apache 2.0 fournie avec la Plateforme Nuxeo et que le Contrat n'a aucune incidence sur les droits et obligations relatifs à ladite Plateforme Nuxeo. Pendant la durée de l'Abonnement au Produit et dans le cadre du Produit, Hyland fournira au Client les versions de maintenance de la Plateforme Nuxeo, lorsqu'elles seront disponibles, ainsi que l'assistance technique pour la Plateforme Nuxeo dans le cadre des Services Success Path. Les versions de maintenance ne peuvent être utilisées et déployées que sur des instances approuvées dans le cadre du Produit pendant la durée de l'Abonnement au Produit pertinent. Les versions de maintenance ne sont pas soumises aux conditions de licence de la Plateforme Nuxeo tant qu'elles ne sont pas rendues publiques et publiées dans le cadre de la Plateforme Nuxeo.
2. Nuxeo Marketplace. Hyland fournira au Client un accès à la Nuxeo Marketplace où le Client pourra accéder à des connecteurs, intégrations, extensions, plug-ins, packages et autres composants optionnels supplémentaires. Pour éviter toute ambiguïté, certains des éléments disponibles sur la Nuxeo Marketplace peuvent entraîner des coûts et des conditions supplémentaires.
3. Licence. Le Client ne peut utiliser le Produit que dans cadre du volume des Limites de Services achetés. Si le Client dépasse le volume des Limites de Services autorisé par sa licence, Hyland lui adressera une notification écrite de non-conformité et lui facturera le dépassement. Le Client s'engage à régler cette facture conformément au Contrat.
4. Environnements Hors Production. Le Client peut acheter un accès limité aux Environnements de Test. Hyland accepte que les mesures de sécurité décrites dans l'Annexe de Sécurité PaaS s'appliquent également à l'Environnement de Test. Le Client peut également acheter un accès limité à un Sandbox de Développement conformément à un Bon de Commande. La Spécifications des Services Nuxeo Cloud, les Services Success Path et l'Annexe de Sécurité PaaS ne s'appliquent pas au Sandbox de Développement.
5. Documentation. La Documentation relative au Produit comprend la Spécifications des Services Nuxeo Cloud.
6. Programme de Sécurité de l'Information. Hyland doit maintenir un programme de sécurité conforme à l'Annexe de Sécurité PaaS.
7. Le Client doit désigner son Administrateur de Sécurité Client. Les « Administrateurs de Sécurité Client » (également appelés « CSA », pour son acronyme en anglais) sont des personnes désignées par le Client qui sont autorisées à soumettre des demandes de modification de configuration, à s'exprimer de manière autoritaire au nom du Produit du Client et qui doivent recevoir et fournir, le cas échéant, toutes les notifications relatives à la maintenance, à la sécurité, aux pannes de service et autres. Si le Client ne désigne pas le CSA initial, Hyland peut, à sa discrétion, désigner comme CSA initial la personne qui a signé le contrat au nom du Client.
8. Langue Faisant Foi. Hyland peut mettre à disposition d'autres versions de ce document dans d'autres langues sur ce site Web. La version anglaise de ce document prévaut sur toute autre version de ce document mise à disposition sur ce site Web dans une autre langue si le Document Incorporé est en anglais. Si le Document Incorporé est rédigé dans une langue autre que l'anglais (cette langue étant dénommée « Autre Langue »), mais que le présent document n'est pas disponible à cette adresse en ligne dans l'Autre Langue, la version anglaise prévaut sur toute autre version du présent document qui pourrait être disponible à cette adresse en ligne dans une autre langue.
La version la plus récente de ce document est celle en vigueur à 00 h 00 HNE (Heure Normale de l'Est) à la date indiquée sur cette version en ligne.