Effective February 9, 2026

Alfresco

Logiciel sur Site

DÉFINITIONS  

 « Community Versions d’Alfresco » désignent les versions communautaires gratuites et open source que Hyland met à disposition sans frais, y compris, sans s'y limiter, la Digital Business Platform, Alfresco Content Services, Alfresco Process Services et Records Management software.  

 « Limites de Service » désignent les restrictions d'utilisation énoncées dans un Bon de Commande, y compris, par exemple, le nombre d'Utilisateurs autorisés.

CONDITIONS

1.  Licence. Le Client ne peut utiliser le Produit que dans les Limites des Services achetés. Le Client doit informer Hyland sans délai s'il a dépassé ou estime raisonnablement qu'il dépassera les Limites des Services achetés. Dans sa notification, le Client doit indiquer la Limite du Service et l'étendue du dépassement qu'il a ou estime qu'il aura, ainsi que la date à laquelle il a ou prévoit de dépasser cette Limite du Service. Hyland facturera au Client ces Limites de Service supplémentaires au prorata, et le Client devra régler ces factures conformément au Contrat, sauf indication contraire dans un Bon de Commande applicable. Si Hyland vérifie l'utilisation du Produit par le Client et constate une sous-déclaration de l'utilisation des Limites de Service, Hyland informera le Client par écrit de cette non-conformité et lui enverra une nouvelle facture ou une facture ajustée pour tenir compte du dépassement. Le Client devra régler cette facture conformément au Contrat. 

2. Il est interdit au Client d'utiliser tout Logiciel autre que les licences client du Produit, les plateformes ou une interface de programmation d'application (API, pour son acronyme en anglais) du Produit pour accéder au Produit ou à toute donnée stockée dans la base de données du Produit à des fins autres que la génération de rapports ou de statistiques concernant l'utilisation du système, sauf si Hyland a donné son consentement écrit préalable à l'utilisation de ce logiciel par le Client et que le Client a payé les frais applicables à cet accès. 

3.   Restriction spécifique au ACS uniquement.  Si le Client achète Alfresco Content Services (« ACS »), la restriction suivante s'applique : Alfresco Content Services (ACS) comprend une fonctionnalité de workflow ainsi qu'un ensemble prédéterminé de workflows de révision et d'approbation de documents, et un ensemble de fonctions de tâches de gestion prédéterminées. Le Client peut utiliser et modifier les workflows et les tâches de gestion prédéfinis fournis avec l'Abonnement au Produit ACS. Cependant, le Client ne peut pas utiliser le logiciel de workflow pour concevoir, créer ou exécuter d'autres types de workflows, de processus métier et/ou de tâches de gestion. Un Abonnement au Logiciel Alfresco Process Services (APS) distinct est nécessaire pour toute utilisation de ce type.  

4.  Pour plus de clarté, le Produit n'inclut pas la Community Version d'Alfresco.  Le Client ne doit pas combiner, appeler, lier ou utiliser le Produit en conjonction avec une Community Version d'Alfresco, ni utiliser les services pour les Community Version d'Alfresco ou pour des utilisateurs non licenciés.   

5. Environnements de Production et Hors Production. Sauf indication contraire dans un Bon de Commande, le Client est autorisé à utiliser une (1) copie de production du Produit sous licence et une (1) copie supplémentaire du Produit sous licence pour l'environnement de production à des fins habituelles de reprise après sinistre à distance, qui ne peut être utilisée comme système de production simultanément avec l'exploitation de toute autre copie du Produit dans un environnement de production. Sous réserve du paiement de tous frais supplémentaires applicables, le Client est également autorisé à obtenir une licence pour un nombre raisonnable d'Environnements Hors Production à utiliser exclusivement dans un environnement hors production et uniquement à des fins d'expérimentation et de test du Produit, de développement d'intégrations entre le Produit et d'autres applications qui s'intègrent au Produit à l'aide de la fonctionnalité d'intégration du Produit sous licence accordée au Client en vertu du présent Contrat, et de formation des employés du Client au Produit. Le Client peut être tenu de fournir à Hyland certaines informations relatives à l'utilisation prévue par le Client de ces Environnements Hors Production, telles que le fabricant, le numéro de modèle, le numéro de série et le site d'installation. Dans la mesure où le Client utilise les Environnements Hors Production dans le but de tester une mise à niveau ou une amélioration du Produit avant de la mettre en œuvre dans l'environnement de production du Client, celui-ci peut contacter Hyland pour obtenir une assistance à cet égard. Le Client ne doit pas faire de copies du Produit qui ne sont pas expressément autorisées par le Contrat.  

6. Langue Faisant Foi. Hyland peut mettre à disposition d'autres versions de ce document dans d'autres langues sur ce site Web. La version anglaise de ce document prévaut sur toute autre version de ce document mise à disposition sur ce site Web dans une autre langue si le Document Incorporé est en anglais. Si le Document Incorporé est rédigé dans une langue autre que l'anglais (cette langue étant dénommée « Autre Langue »), mais que le présent document n'est pas disponible à cette adresse en ligne dans l'Autre Langue, la version anglaise prévaut sur toute autre version du présent document qui pourrait être disponible à cette adresse en ligne dans une autre langue.

La version la plus récente de ce document est celle en vigueur à 00 h 00 HNE (Heure Normale de l'Est) à la date indiquée sur cette version en ligne.