Effective February 9, 2026
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DÉFINITIONS
« Objet Non DICOM » désigne un ensemble d'une ou plusieurs images ou documents qui ne sont pas identifiés par un identifiant unique d'instance d'étude (SUID) et qui sont stockés dans un seul fichier.
« Étude » ou « Études » désigne un ensemble d'une ou plusieurs images générées pour un seul patient, identifié par un identifiant unique d'instance d'étude (SUID).
CONDITIONS
1. Environnements de Production et Hors Production. Sauf indication contraire dans un Bon de Commande, le Client est autorisé à utiliser une (1) copie de production du Produit sous licence et une (1) copie supplémentaire du Produit sous licence dans l'environnement de production à des fins habituelles de reprise après sinistre à distance, qui ne peut être utilisée comme système de production simultanément avec l'exploitation de toute autre copie du Produit dans un environnement de production. Sous réserve du paiement de tous frais supplémentaires applicables, le Client est également autorisé à concéder sous licence un nombre raisonnable d'Environnements Hors Production à utiliser exclusivement dans un environnement hors production et uniquement à des fins d'expérimentation et de test du Produit, de développement d'intégrations entre le Produit et d'autres applications qui s'intègrent au Produit à l'aide de la fonctionnalité d'intégration du Produit concédée sous licence au Client en vertu du présent Contrat, et de formation des employés du Client au Produit. Le Client peut être tenu de fournir à Hyland certaines informations relatives à l'utilisation prévue par le Client de ces Environnements Hors Production, telles que le fabricant, le numéro de modèle, le numéro de série et le site d'installation. Dans la mesure où le Client utilise les Environnements Hors Production dans le but de tester une mise à niveau ou une amélioration du Produit avant de la mettre en œuvre dans l'environnement de production du Client, celui-ci peut contacter Hyland pour obtenir une assistance à cet égard. Le Client ne doit pas faire de copies du Produit qui ne sont pas expressément autorisées par le Contrat.
2. Le Prix de l'Abonnement au Produit est basé sur le nombre d'Études et d'Objets Non DICOM générés annuellement par le Client à l'aide du Produit, et ce prix sera ajusté en fonction de l'utilisation du Client. À titre de clarification, le nombre d'Études et d'Objets Non DICOM n'inclut pas les Études préexistantes qui sont migrées vers le Produit.
3. À compter du premier anniversaire de la Date d'Entrée en Vigueur de l'Abonnement au Produit applicable et à chaque anniversaire suivant, le Client doit rapidement (a) fournir à Hyland un accès raisonnable au Produit afin de permettre à Hyland de communiquer par écrit au Client le nombre d'Études et d'Objets Non DICOM générés par le Client au cours de la période de référence identifiée par Hyland (le « Nombre Déclaré par Hyland ») ou (b) fournir une attestation écrite du nombre d'Études et d'Objets Non DICOM générés par le Client pendant la période de déclaration identifiée par Hyland (le « Nombre Déclaré par le Client ») (le Nombre Déclaré par Hyland et le Nombre Déclaré par le Client sont collectivement dénommés le « Nombre Déclaré »). Les parties ont le droit d'examiner et de contester par écrit ce Nombre Déclaré. Si l'une des parties conteste le Nombre Déclaré, les parties coopèrent de bonne foi pour tenter de résoudre le litige de manière substantielle, conformément à la disposition « Résolution des Litiges Relatifs aux Factures » du Contrat. Tel qu'utilisé dans les présentes, le nombre d'Études et d'Objets Non DICOM résultant du processus décrit ci-dessus est définitif et contraignant pour Hyland et le Client. Hyland facturera au Client les frais supplémentaires applicables dus si le Nombre Déclaré dépasse le volume sous licence du Client, et le Client devra payer cette facture conformément aux conditions du Contrat.
4. Langue Faisant Foi. Hyland peut mettre à disposition d'autres versions de ce document dans d'autres langues sur ce site Web. La version anglaise de ce document prévaut sur toute autre version de ce document mise à disposition sur ce site Web dans une autre langue si le Document Incorporé est en anglais. Si le Document Incorporé est rédigé dans une langue autre que l'anglais (cette langue étant dénommée « Autre Langue »), mais que le présent document n'est pas disponible à cette adresse en ligne dans l'Autre Langue, la version anglaise prévaut sur toute autre version du présent document qui pourrait être disponible à cette adresse en ligne dans une autre langue.
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